Mentions légales

Modèle de départ, à faire valider juridiquement avant la mise en production. Les mentions entre crochets sont à compléter.

Éditeur

Le site et l’application FitFive sont édités par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant], dont le siège social est situé [adresse complète], Belgique.

Numéro d’entreprise (BCE) : [n° BCE]
Numéro de TVA : [BE 0xxx.xxx.xxx]
E-mail : hello@fitfive.app
Représentant légal : [nom du représentant]

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur [fournisseur d’hébergement — ex. Hostinger], [adresse de l’hébergeur].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site et de l’application (marque « FitFive », logo, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de [Raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Responsabilité

FitFive met en relation des joueurs et facilite l’organisation de matchs de football à 5. FitFive n’est pas l’organisateur des matchs, n’exploite pas les infrastructures sportives et ne peut être tenu responsable des incidents survenant avant, pendant ou après un match.

Contact

Pour toute question : hello@fitfive.app.